La taxe sur la valeur ajoutée, ou TVA, est une taxe à la consommation, évaluée en fonction de la valeur ajoutée sur les biens et les services. Son équivalent le plus proche aux États-Unis et en Chine est la taxe de vente locale.

Elle est applicable dès qu'une entreprise vendant des biens et des services imposables dépasse un seuil de TVA prédéfini.

Au Royaume-Uni, le service fiscal HMRC approuve généralement une demande de TVA complétée par AVASK dans un délai d'une semaine.

Cependant, cela peut prendre jusqu'à 2 à 3 semaines selon la charge de travail du service et les particularités de l'entreprise. Pour les autres pays européens, le temps mis par les autorités fiscales pour émettre un numéro de TVA diffère d'un pays à l'autre.

L'Italie est le pays le plus rapide, on peut y obtenir un numéro de TVA en une semaine. Dans d'autres pays, comme la France ou la Pologne, cela peut prendre quelques mois.

Ainsi, nous vous conseillons de vous y prendre à l'avance pour obtenir votre numéro de TVA, afin de ne pas être pris au dépourvu par les délais de traitement de l'administration fiscale.

La TVA est calculée en utilisant le taux local du pays en question. Par exemple, au Royaume-Uni, le taux est de 20 %. Ainsi, si vous avez réalisé une vente de 10 £ sans TVA, votre prix de vente brut sera de 10 £ + 2 £ = 12 £.

Nous vous recommandons de majorer vos produits d'au moins 20 % pour couvrir l'élément TVA. En faisant de la sorte, ce sera votre client qui paiera la TVA. Vous ferez alors en quelque sorte office de percepteur des impôts pour le compte du HMRC.

Il est donc important que vous définissiez le prix de vos produits avec attention, afin que vous restiez compétitif sur le marché.

AVASK a établi une liste des documents requis. Contactez-nous pour en savoir plus.

Si vous bouclez votre activité commerciale en important, vendant et exportant tout depuis le Royaume-Uni, toutes les questions relatives à la TVA peuvent continuer à être traitées par l'intermédiaire du système de TVA britannique, et ce même si vous expédiez vos biens vers plusieurs pays de l'UE. C'est ce qu'on appelle la vente à distance.

Il existe deux scénarios qui supposeraient que vous deviez vous immatriculer à la TVA dans un autre pays de l'UE.

Le premier : vous expédiez directement vos marchandises vers un pays de l'UE où vous les stockez ensuite. Dans ce cas, vous devrez également vous assurez que vous avez le bon numéro EORI pour le dédouanement des marchandises en Europe continentale, ou l'EORI du Royaume-Uni le cas échéant.

Le deuxième : si vous avez dépassé le seuil de vente à distance autorisé, vous devrez déclarer les ventes en fonction du pays d'arrivée, et donc détenir un compte TVA dans le pays de dépassement du seuil.

Le numéro EORI (Enregistrement et identification des opérateurs économiques) est une initiative de l'UE qui aide les commerçants à communiquer avec les agents des douanes lorsqu'ils importent et exportent des marchandises.

Il est spécifique à votre numéro de TVA / à votre entreprise et est utilisé lors du dédouanement des marchandises dans les pays européens.

Lorsque nous demandons une immatriculation à la TVA pour votre entreprise, nous demandons également l'attribution d'un numéro EORI, et cela sans frais supplémentaires.

Si vous n'avez pas de numéro EORI, alors votre envoi sera retenu à la douane jusqu'à ce qu'un numéro valide pour votre entreprise puisse être fourni. Cela entraînera des pénalités journalières pour la retenue des marchandises et causera des tracas que vous souhaiterez sûrement éviter.

Par ailleurs, le dédouanement d'un envoi avec un numéro EORI incorrect vous empêchera de réclamer la TVA à l'importation, payée à la douane et que vous êtes en droit de réclamer.

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